INFOS LEGALES
Association Clovis TROUILLE
10 rue de Nogent - 95290 L'Isle-Adam
Représentée par Henri Lambert, en qualité de Président
Association Loi 1901 n°09530117478
Tel : 06 60 34 84 81

www.clovistrouille.com, www.clovistrouille.fr et www.clovistrouille.net sont édités et hébergés par
U-PROD (SARL), 27 Bd Saint Martin 75003 PARIS
Représentée par Laurent Guyard
www.u-prod.com
infos@u-prod.com

Avis concernant l'utilisation du contenu de clovistrouille.com, clovistrouille.fr et clovistrouille.net :
Le contenu des pages Web de clovistrouille.com, clovistrouille.fr et clovistrouille.net sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par l'Association Clovis TROUILLE. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de l'Association Clovis TROUILLE, sous réserve de l'autorisation suivante.

L'Association Clovis TROUILLE vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de ses sites web sur votre ordinateur personnel au moyen d'un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par l'Association Clovis TROUILLE.
Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents.






L'Association Clovis TROUILLE vous fournit la présentation et le contenu de ses pages Web pour votre commodité. La présentation et le contenu des pages Web du site vous sont fournis "tels quels" et "en l'état". L'Association Clovis TROUILLE n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ces pages Web.

L'Association Clovis TROUILLE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, ses pages Web et/ou de retirer à tout moment l'accès à ces pages.

Votre accès aux pages Web de clovistrouille.com, clovistrouille.fr et clovistrouille.net ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces pages sans l'autorisation préalable et écrite de L'Association Clovis TROUILLE ou du tiers propriétaire.
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour cela il vous suffit de prendre contact avec le Webmaster : webmestre@clovistrouille.net.

Association Clovis Trouille - Loi 1901 - tous droits réservés